Conditions Générales de Vente (CGV)

Conditions Générales de Vente (CGV)

1. Objet
Les présentes Conditions Générales de Vente (CGV) régissent les ventes de produits artisanaux (aquarelles à paillettes, godets, palettes, etc.) réalisés et commercialisés par [Ton Nom ou le nom de ta marque], via le site [ton URL].

2. Produits
Les produits proposés sont fabriqués à la main en France, en quantités limitées. Chaque article est unique.

Mes aquarelles sont faites à la main, une par une. Cela signifie que l’aspect peut légèrement varier d’un godet à l’autre : quantité de pigment, niveau de remplissage, effet de surface… Ces variations font partie intégrante de l’expérience artisanale. Merci de les accueillir comme un gage d’authenticité.

Les descriptifs produits sont les plus fidèles possibles, mais des différences peuvent exister entre les visuels présentés et le produit reçu.

3. Prix et Paiement
Les prix sont indiqués en euros, toutes taxes comprises (TTC), hors frais de livraison. Le paiement s’effectue en ligne via les moyens proposés sur le site (carte bancaire, PayPal, etc.). La commande est validée uniquement après réception du paiement.

4. Commandes
Toute commande passée sur le site vaut acceptation des présentes CGV. Une fois la commande validée, elle ne peut plus être modifiée. En cas d’erreur sur l’adresse ou le choix de produit, merci de me contacter immédiatement à l’adresse : sparks.aquarelle@gmail.com.

5. Livraison & Expédition
(Section déjà rédigée ci-dessus)

6. Droit de rétractation
Conformément à l’article L.221-18 du Code de la consommation, le client dispose d’un délai de 14 jours calendaires à compter de la réception de la commande pour exercer son droit de rétractation.
Exception : ce droit ne s'applique pas aux produits personnalisés ou ouverts/entamés.
Les frais de retour sont à la charge du client. Le remboursement interviendra dans un délai de 14 jours suivant la réception du retour.

7. Garanties
Les produits bénéficient de la garantie légale de conformité (articles L.217-4 et suivants du Code de la consommation). En cas de produit défectueux ou non conforme, merci de me contacter dans les 7 jours suivant la réception.

8. Propriété intellectuelle
Tous les contenus présents sur le site (textes, visuels, photos, noms de collections, etc.) sont protégés par le droit d’auteur. Toute reproduction ou utilisation non autorisée est strictement interdite.

9. Responsabilité
Je ne saurais être tenue responsable des dommages indirects pouvant survenir du fait de l’utilisation des produits, ou des retards imputables aux transporteurs. En cas de litige, la responsabilité sera limitée au montant de la commande concernée.

10. Données personnelles
Les données personnelles collectées sont destinées uniquement à la gestion des commandes et des relations clients. Elles ne sont ni cédées ni revendues. Tu peux demander leur suppression à tout moment.

11. Loi applicable et réclamations
Les présentes CGV sont soumises à la loi française. En cas de litige, une solution amiable sera recherchée en priorité.
Si aucun accord n’est trouvé, les tribunaux compétents seront ceux du lieu de domicile du client ou du vendeur, selon les règles de droit commun.

Sparks Aquarelle